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Services de transport des eleves de l'Ontario central - STSCO
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Directives concernant le transport du PVNC

Voici les directives concernant le transport émises par le PVNC Catholic District School Board.

Distances admissibles au transport

(a) Sous condition des critères d’admissibilité au transport ci-dessous, le parent ou tuteur a la responsabilité :

(i) d’assurer le transport sécuritaire de son enfant de la maison à l’école et inversement, si celui-ci n’a pas droit au transport scolaire;
(ii) d’assurer le transport sécuritaire de son enfant de la maison à l’arrêt d’autobus et inversement;
(iii) de s’assurer du comportement sécuritaire de son enfant avant son embarquement et après son débarquement à l’arrêt d’autobus.

(b) L’élève a droit au transport scolaire si sa résidence principale est plus éloignée de l’école que les distances ci-dessous, par la voie directe indiquée ci-dessous (voie ou trottoir publics entretenus) :

Maternelle 1 à 3e année 1,0 km

4e à 8e année 1,6 km

9e à 12e année 3,2 km

Le parent ou tuteur est responsable d’assurer la sécurité de son enfant entre la maison et l’école.

On assignera à l’élève ayant droit au transport scolaire (selon les distances d’admissibilité ci-dessus) un arrêt d’autobus qui respectera les distances suivantes :

Maternelle 1 à 3e année 1,0 km

4e à 8e année 1,0 km

9e à 12e année 1,6 km

Le parent ou tuteur est responsable de son enfant avant son embarquement et après son débarquement.

Lorsque des élèves d’autres conseils scolaires partenaires partagent le même autobus au même moment, la distance d’admissibilité de la maison à l’école sera ramenée à la plus courte distance du conseil partenaire.

DURÉE DES TRAJETS

Sauf dans des cas spéciaux, tout sera fait pour que la durée du trajet en autobus n’excède pas une heure.
Dans la mesure du possible, les autobus effectuant un seul trajet arriveront à l’école au plus tôt 15 minutes avant le début des classes.

ENJEUX DE SÉCURITÉ

Il est possible d’obtenir du transport scolaire pour un enfant résidant à l’intérieur des distances de marche définies à l’article 1.1 de la politique du Conseil, sur présentation d’une demande écrite motivée par des raisons de sécurité. Le dossier sera soumis au service des Transports, qui pourra consulter divers organismes (police locale, police provinciale de l’Ontario, élus municipaux, etc.).

Les demandes d’appel pour raison de sécurité seront tranchées par le conseil qui dispense les programmes éducatifs de l’élève. L’administration discutera du dossier avec le conseil qui détient le contrat de transport.

ÉLÈVES HORS FRONTIÈRES

Une zone de fréquentation est assignée à chaque école; le parent ou tuteur assume le transport des élèves vivant hors de cette zone.

POINT D’EMBARQUEMENT ET DE DÉBARQUEMENT CONSTANT

Par point d’embarquement et de débarquement constant, on entend, sur un trajet existant, un endroit fixe utilisé chaque jour de classe pendant toute l’année scolaire. Cependant, le point d’embarquement utilisé chaque jour de classe pendant toute l’année scolaire peut différer du point de débarquement utilisé chaque jour de classe pendant toute l’année scolaire. Toute demande d’exception devra être soumise par écrit au directeur de l’école, qui devra l’approuver.

MAUVAIS TEMPS

La décision de terminer les cours plus tôt pour des raisons de sécurité revient au directeur de l’école, après consultation avec le surintendant et les autres directeurs ou conseils scolaires. Cette décision tiendra compte des conditions météorologiques rapportées par les médias, la Police provinciale de l’Ontario, le ministère des Transports et les surintendants de comtés et de routes rurales, ainsi que les renseignements provenant des exploitations d’autobus. Le directeur devra arranger le transport des élèves dont les parents, tuteurs ou répondants ne peuvent les prendre en charge plus tôt.

En cas de mauvais temps (neige, glace, etc.), les stations radiophoniques suivantes sont habituellement avisées :

Ville et comté de Peterborough (incluant les écoles de Campbellford et région) : 
Wolf - 101,5 FM
KRUZ - 980 AM 
COUNTY - 105,1 FM 
CKPT - 1420 AM

Région de Clarington (Bowmanville et Courtice) : 
CKDO - 1580 AM 
CKGE - 94,9 FM 
KX - 96 FM

Cobourg, Port Hope et Northumberland : 
CKSG/BREEZE 107,9 FM 
STAR - 93,3 FM

Ville de Kawartha Lakes : 
CKLY\BOB - 91.9 FM

Bancroft (Apsley) : 
MOOSE - 97,7 FM

Quinte West (Brighton) 
CJBQ - 800 AM
MIX - 97,1 FM
COOL 100 - 100,1 FM 
CJOJ - 95,5 FM 
CJTN - 107,1 FM 

 

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